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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA les Vignerons Créateurs
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LES OISEAUX RARES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES OISEAUX RARES
SCA les Vignerons Créateurs, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3714889
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
LES OISEAUX RARES de SCA les Vignerons Créateurs

Présentation de la marque LES OISEAUX RARES

Déposée le 19 février 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA les Vignerons Créateurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES OISEAUX RARES »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA les Vignerons Créateurs domicilié(e) 20 route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 878 648 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA les Vignerons Créateurs domicilié(e) 20 route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OISEAUX RARES est expirée depuis le 19 février 2020.

SCA les Vignerons Créateurs a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA VIDALIERE , MILLE X , DOMAINE DES GRÈS ROUGES , MANDOLIO , PREMIERS FRISSONS


SCA les Vignerons Créateurs, Société Coopérative Agricole - 20 route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France - SIREN 775878648


SCA les Vignerons Créateurs - 20 route de Nîmes - 30300 - JONQUIERES ST VINCENT - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Huiles et graisses comestibles ;

Vins.